Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 05/10/2025

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations entre [Nom de ta marque], ci-après « le Vendeur », et toute personne procédant à un achat via le site [URL de ton site], ci-après « le Client ».

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1. Objet

Les présentes conditions régissent la vente en ligne des sacs et accessoires proposés par [Nom de ta marque]. Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

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2. Produits

• Les sacs proposés sont décrits avec la plus grande précision possible.

• Les photographies ont une valeur illustrative et peuvent présenter de légères différences (coloris, texture).

• La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour de telles variations mineures.

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3. Prix

• Les prix sont indiqués en [€ ou devise], toutes taxes comprises (TTC).

• Les frais de livraison sont indiqués au Client avant validation de la commande.

• [Nom de ta marque] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix affiché lors de la commande.

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4. Commandes

• Toute commande est ferme et définitive dès validation du paiement.

• Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de problème de paiement ou de suspicion de fraude.

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5. Paiement

• Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.

• Les moyens de paiement acceptés sont indiqués sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.).

• Les transactions sont sécurisées. Le Vendeur n’a jamais accès aux données bancaires du Client.

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6. Livraison

• Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.

• Les délais de livraison sont précisés au moment de l’achat, mais peuvent varier selon le transporteur.

• Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards liés à la logistique (transport, douane, force majeure).

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7. Droit de rétractation et retours

• Conformément à la loi, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

• Le produit doit être retourné neuf, non utilisé, complet, avec ses accessoires et emballages d’origine (dust bag, étiquettes, certificats).

• Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf erreur de préparation ou produit défectueux.

• Notre politique complète de retour et remboursement est consultable [ici].

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8. Garanties

• Nos sacs bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation, et articles 1641 et suivants du Code civil).

• En cas de défaut avéré, le Client pourra demander réparation, remplacement ou remboursement, conformément à la loi.

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9. Responsabilité

• Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation non conforme des produits.

• La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.

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10. Propriété intellectuelle

• Tous les éléments du site (logos, textes, images, designs, photographies) sont la propriété exclusive de [Nom de ta marque].

• Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.

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11. Données personnelles

• Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.

• Elles sont protégées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).

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12. Droit applicable et litiges

• Les présentes CGV sont régies par le droit français.

• En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

• À défaut, le différend sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social du Vendeur.